Formulaires Urbanisme

Formulaires d’urbanisme

Pour toute demande d’urbanisme vous pouvez vous procurer les documents utiles en ligne sur les liens suivants :

1. Permis de construire (formulaire général)
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20835 

2. Permis de construire (pour une maison individuelle)
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637

3. Déclaration préalable (portant sur une maison individuelle : clôture, façade, extension, modification, ajout d’annexe tel qu’un abri de jardin, un garage, une piscine…)
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028

4. Certificat d’Urbanisme
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1970

Cette liste n’est pas exhaustive, d’autres formulaires sont disponibles sur le site :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

“Nouvelles obligations !”

La réglementation thermique dite « RT 2012 « est applicable depuis le 1er janvier 2013 aux constructions nouvelles. Le demandeur est tenu de fournir des documents lors du dépôt de sa demande d’autorisation d’urbanisme et/ou à l’achèvement des travaux, selon la catégorie et l’importance du projet.

Une information pratique sur les principes de la réglementation thermique et les attestations à produire est disponible en ligne sur le site de la préfecture.
Vous y trouverez notamment un tableau des attestations exigibles et les personnes à contacter à la DDT.

ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

Si votre projet se trouve dans une zone d’assainissement non collectif vous devez déposer en même temps que votre dossier d’urbanisme le formulaire ci-joint dûment complété :
spanc

Cadastre

Vous pouvez imprimer vos plan cadastraux en cliquant sur le lien suivant :
www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Ou
www.geoportail.fr

 

Vous permet d’obtenir des plans cadastraux, mais aussi de visualiser des photos aèriennes en couleur (que vous pouvez superposer). ATTENTION : pour ce site, un logiciel spécifique (Type PICASA), vous sera nécessaire afin imprimer vos resultats.

Droits et démarches

Droits et démarches

L’ADMINISTRATION SE MODERNISE…

Désormais vous pouvez effectuer certaines démarches en ligne sans vous déplacer en Mairie.
Pour cela vous devez au préalable créer votre compte en quelques clics sur le site www.mon.service-public.fr .
La création est gratuite et le compte est sécurisé.
Vous pourrez alors accéder aux démarches en ligne suivantes :

A) La DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES:

Elle devient plus simple, plus rapide, peut se faire à tout moment et sans perte de temps car elle évite un déplacement en mairie. Les pièces justificatives doivent être numérisées, il s’agit de la copie :
1. d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport)
2. d’un justificatif de domicile.

B) Le RECENSEMENT CITOYEN OBLIGATOIRE:

Il s’adresse à tous les jeunes de nationalité française et qui doivent se faire recenser entre la date de leurs 16 ans et la fin du 3ème mois suivant.
Le recensement citoyen est en effet une démarche obligatoire et indispensable pour pouvoir participer à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC).
Le recensement devient ainsi plus simple, très rapide et s’effectue sans perte de temps.
Les pièces justificatives doivent être numérisées, il s’agit de la copie :
1. d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport)
2. du livret de famille.

L’attestation de recensement sera ensuite déposée dans l’espace confidentiel de son compte mon.servicepublic.fr : on peut alors l’imprimer lorsqu’elle est demandée sans risque de l’égarer !

C) AUTRES SERVICES DISPONIBLES:

Le GUIDE DU DÉCÈS
Ce guide gratuit a été conçu pour aider les personnes confrontées au décès d’un proche à connaître et prioriser les différentes formalités à effectuer dans ces circonstances.
L’internaute se rend sur http://guide-du-deces.modernisation… puis répond à quatre questions simples sur le défunt : âge, situations professionnelle et matrimoniale, existence de personnes à charges.
En fonction des réponses, il accède à une liste personnalisée des formalités à accomplir et à leurs modalités, étape par étape.

La déclaration de CHANGEMENT D’ADRESSE – – – “Nouveauté !”
Un déménagement ? Sur le site en ligne mis à votre disposition vous avez la possibilité de déclarer le changement de vos coordonnées à tout moment auprès de 15 organismes (publics et privés).
Les nouveaux arrivants pourront également préciser la composition de leur foyer (nombre d’adultes et d’enfants, âge des enfants…).

Document de synthèse des démarches administrative:

demarches

Nouveaux Habitants

Bienvenue dans notre commune

Vous pourrez mieux connaître votre nouvelle commune,
en consultant l’ensemble des rubriques de ce site.


Prenez contact avec le secrétariat de la mairie afin de :

-Vérifier votre adresse (nom de rues et numéro)

-Changer vos certificats d’immatriculation (carte grise).

-Vous Faire recenser

-Vous incrire sur les listes électorales.

-faire les inscriptions à l’école.

Vérifier si votre habitation est éligible à la fibre optique
http://www.reso-liain.fr/

Pour l’enlèvement des ordures ménagères, le vendredi matin
(bac à déposer le jeudi soir),
vous devez posséder un bac « pucé »,
Contacter le SMIDOM (04 74 06 68 24)*

 

* S.M.I.D.O.M.:
Syndicat Mixte Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères.
les bacs doivent être sortis la veille au soir  (jeudi) et rentrés dans la journée(vendredi)
La déchèterie du syndicat la plus proche est à St Jean Sur Veyle.
www.smidom-thoissey.org/spip.php?article4

L’école

 

photecole

 

 

 

 

 

 

Depuis 1980 l’école de St Genis fait partie d’un regroupement pédagogique (RPI) avec l’école de St Cyr.
Actuellement à St Genis les CM1 et CM2 se répartissent en 3 classes .

Les trois enseignants sont:
 Corrine FENOY CM2 27 élèves

 Catherine FABRIZI CM2 27 élèves

 Philippe FABRIZI CM1 25 élèves

Les 3 classes disposent d’un accès internet très haut débit par la fibre optique.
Les 3 classes sont équipées de tableaux numériques interactifs.

Exemple du TBI associé à son vidéoprojecteur (Classe de Corrine):
tbi
Juin 2014 Remise des dictionnaires aux élèves de CM2:

theatre

Plan de la commune

vignetteplan

 

 

 

 

 

Télécharger le plan de nommage des voies de la commune:

nommage

vignette-routes-chemins

 

 

 

 

 

 

 

Télécharger le plan des routes et chemins ruraux:

routes-chemins-ruraux

 

Télécharger le plan d’implantation des bornes incendie:

 

Liste des rues :

Chemin de la Croix
Chemin de la Forêt de St Jean
chemin de la Grivaudière
Chemin des Chèvres
Chemin des Granges Neuves
Chemin des Jolys
Chemin des mares
chemin des Murillons

Clos Charre de Vaux
Clos de la Felie
Clos des Roussières

Impasse de Conet
impasse de la Cadale
Impasse de la mare des prés
Impasse de la Potance
Impasse de l’église
impasse de Lomy
Impasse de Rudes
Impasse de Vaux
Impasse des chènes
Impasse des Fumées
Impasse des Gouttes
Impasse des Samions
Impasse du Pin
impasse Joseph PAQUET

Montée Jean Marie VERNE

Place de la Mairie

Route de Bagé
Route de Bel Air
Route de BOURG
Route de Cocogne
Route de Dommartin
Route de la Mulatière
Route de MACON
Route de Manthene
Route de Necudet
Route de Passolard
Route de St DIDIER d’Aussiat
Route de VONNAS
Route du Seugey

Les réalisations du mandat en projets en cours ou terminées

Réalisation du bulletin municipal

 Installation de la fibre optique à l’école

 Création du site internet de la commune

 Le nommage de nos routes et la numérotation des habitations

 Terminer l’accessibilité de nos bâtiments communaux

 Fin de la Rénovation de la salle polyvalente (Peinture)

 Prolongement du chemin piétonnier jusqu’au lotissement Logidia

 Sécurisation de la RD47 dans la traversée de l’agglomération

 Numérisation du cimetière

 Rénovation des lignes électrique entre la Cadalle et Manthene

 Rénovation du système de commande des cloches de l’église

 Coupure de l’éclairage publique de 23h30 à 5H30

 Rénovation des lignes électrique entre les Couarles et la Terrasse

Fibre optique aux Couarles et la Terrasse

Rénovation de la toiture et de l’isolation de l’école

electricite

 Mise aux normes du chemin piétonnier au lotissement « Logidia »
logidia

ACTUALITES

 

 


Mairie de Saint Genis sur Menthon        Accueil du public :
17 place de la mairie                                Lundi & Mercredi de 8h à 12h
01380
 St Genis Sur Menthon                        Vendredi de 13h30 à 17h

Tél : 03 85 51 91 19                             http://saint-genis-sur-menthon.fr

Mail:  mairiesaintgenissurmenthon@gmail.com
(ou  icone « nous contacter à droite de cette page)

—– Statistiques Visites du site :
Total année:  2015: 22809     2016: 29386     2017:30160

Dernières infos locales ou pratiques :

Cérémonie des vœux 2018

La traditionnelle cérémonie de vœux de la municipalité aura lieu le samedi 13 janvier 2018 à 17h à la salle polyvalente.

à cette occasion sera distribué le 29 eme  bulletin municipal

Repas de Noël du club du 3e âge

bonne ambiance et le club presque au complet

repas-noel-2017

 

Gros succès pour l’ouverture du bar communal

et 130 convives pour déguster la jambalaya

bar-succes

 

11 novembre, Commémoration pluvieuse

11nov2017

Repas choucroute

Organisé par le club du 3é age, ce repas à rassemblé 82 personnes.
Excellente animation grace au groupe de musiciens « les  »
choucroute-2017

 

11 novembre, Commémoration pluvieuse

11nov2017

Sou des écoles Avis aux gourmand

Bon de commande Page du Sou sur ce site (Vie associative)

 

Car ligne 118 St Genis sur Menthon

car-118
Horaires BOURG->MACON MACON ->BOURG
Fiche Horaire et tarifs page Services sur ce site

Prime isolation

prime-iso
Notre commune est eligible à la Prime Isolation mise en place par l’État L’État a débloqué des budgets spécifiques pour faire économiser les foyers à faibles revenus en offrant des travaux d’isolation pour 1€ symbolique.
document d’information:
prime-iso-pdf
Le test d’éligibilité peut se remplir en ligne à cette adresse:
https://www.prime-isolation.fr/

 

Cantonaide

L’association Cantonaide recherche deux chauffeurs bénévoles (permis B / véhicule fourni) pour assurer :

la recherche de marchandises tous les jeudis matins à Super U,

la récupération d’aliments secs quelques jeudis dans l’année auprès d’une plateforme logistique.

Renseignements complémentaires au 07 81 74 82 24.

Distribution de l’eau potable

Nous vous informons qu’à partir du Lundi 18 Septembre 2017, et ce jusqu’à début Décembre, le syndicat intercommunal des eaux SAÔNE-VEYLE va procéder à la réfection de la cuve du château d’eau de Crottet.
Pour ces raisons, des baisses de pressions sont susceptibles d’apparaître pendant les pics de consommation sur l’ensemble du syndicat, et plus particulièrement sur une partie la communes de St Genis sur Menthon.
Veuillez nous excuser par avance de la gêne occasionnée, mais nécessaire à l’entretien de nos ouvrages d’intérêt public.

 

-Déclaration annuelle de ruches

La déclaration de ruches est une obligation dès la première colonie d’abeilles détenue.

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
*Téléphone : 01 49 55 82 22
ruches

Fête du village 2017

Un grand merci aux 35 bénévoles qui ont permis cette réussite.
(260 repas servis et nombreuses animations.)

fete-2017

quelques photos ici:

https://goo.gl/photos/yVDvjsZLaXmfp6Zn6

 

Tour de l’Ain 2017

Mercredi 9 aout

Le tour de l’Ain à traversé notre commune
tour-ain-4

 

Incivilités _ Dépôts sauvages

Durant les mois de juillet et aout , la vigilance des agents SMIDOM et de la commune, des élus et des habitants a permis d’identifier 12 contrevenants. Ces personnes de la commune et de communes voisines sont passibles d’une amende de 150 à 1500 euros.
depots-sauvages

 

07 2017 Deux Arrêtés Préfectoraux relatifs au brulage des végétaux

Voir page Commune -> Arrêtés importants

 

 

AG CUMA 60 ans

Ce vendredi 28 juillet, l’assemblée générale de la CUMA a été l’occasion de célébrer ses 60 ans d’existence
Voir page Commune -> Arrêtés importants
cuma-60-ans

 

Nouveau chemin piétonnier et vtt

Chemin du pont de Lomy à Manthene
La réouverture de ce chemin commencé en mars avec l’abattage des arbres et le débroussaillage par un groupe de détenus (voir plus bas) est terminé avec le dessouchage le nivellement et la réalisation d’un fossé. Un ensemencement sera réalisé.
chemin-pont-de-lomy-manthene
ch

 

 

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Remise des dictionnaires aux élèves de CM2

dictionnaires-2017
d’autres photos ici:
https://goo.gl/photos/7B7LDDUmKXQw3WVQ8

LUTTE CONTRE l’AMBROISIE

Une pollinisation plus précoce cette année ?
C’est ce qui est annoncé par le modèle de prévision du RNSA (Réseau National
de Surveillance Aérobiologique) : sur la région lyonnaise, compte tenu des
conditions météorologiques qui ont régné depuis le début de l’année, le
modèle annonce le premier pic de pollens d’Ambroisie à feuilles d’armoise
dans la fourchette du 4 au 7 août 2017, soit 9 jours plus tôt que l’année
dernière.
L’avance prévue semble pouvoir être attribuée, essentiellement, aux
températures très élevées de la seconde quinzaine de mai. Mais il faut rester
prudent : ces prévisions, réalisées un mois et demi à l’avance, peuvent être
remises en cause par les conditions météorologiques de mi-juin et de juillet
lesquelles jouent un rôle important.
Le modèle du RNSA sera relancé en début et fin juillet pour affiner les dates.

 

REVISION DU PLAN CADASTRAL

avis-cadastre

St Genis Sportif

St Genis bien représenté au marathon des entreprises à Viriat

marathon

 

LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

frelon
lire le documlent:
lutte-contre-le-frelon

 

-Fleurissement 2017 :

l’équipe des bénévoles au travail

fleur_2017

ambroisie-2017

-Etat des projets et réalisations à mi-mandat (04/17) :

 

Maintien de la pression fiscale

Diminution de l’endettement

Création d’un site internet

Rénovation de la salle polyvalente (revêtement mural& peintures)

Remplacement du mobilier (chaises et tables) de la salle polyvalente

Equipement des 3 classes de l’école en tableaux numériques

Nommage des voies et numérotation des habitations

Diminution des frais de fonctionnement :
– en télécommunication (passage à la fibre de l’école et la mairie)
-en frais d’éclairage public (coupure de nuit)
-en frais d’éclairage (Parking salle éclairée uniquement à la demande)
-en nombre de tontes annuelles

Sécurisation de la RD 47 dans la traversée du hameau de la terrasse

Sécurisation de la RD 47 dans la traversée du village

Réouverture de chemins ruraux

Mise en conformité PMR des bâtiments communaux

 

 

CONCOURS DE BELOTE

170 personnes présentes ce mercredi pour ce concours organisé par le club du 3e âge .
belote

detenus

Offres d’emplois saisonniers

Base de loisirs et camping**** du lac de Cormoranche
détail des 3 postes à pourvoir:

 

maj-cadastre
pyrale
plaquette ici:
http://www.fredonra.com/files/2017/03/FREDON-Rhone-Alpes-Information_Pyrale-du-Buis.pdf

 

Commemoration du du 19 mars 1962

19-mars-2017

La tempête Zeus à St Genis

zeus

 

Fibre optique

Dans quelques jours tous les habitants du le hameau de la Terrasse seront raccordables à la fibre.
Etat au 15 Janvier 2017:

fibre-02-17

 

Une nouvelle page sur ce site

SERVICES –> SECURITE

 

Coupure d’électricité pour travaux

Les Pigots / route de Passolard / Route de Bourg
Mardi 28 février 2017 de 08h15 à 11h45

 

Cérémonie des vœux 2017

Forte affluence pour cette cérémonie avec la présence des élus de toutes les communes de la nouvelle communauté  » La Veyle »

voeux_2017

la Communauté de communes de la Veyle est née

(fusion des Communautés de « Bords-de-Veyle » & de « Pont-de-Veyle »)

laveyle

 

Calendrier des manifestations 2017

Voir la page « vie communale »

Grippe aviaire

bio

 

Office de tourisme Pont de Veyle

Nouveau site:
www.veyle-tourisme.fr
badge

 

 

SFR / NUMERICABLE

L’opérateur SFR (Numéricable) est opérationnel sur le réseau fibre optique de la commune.
Les personnes interrésées peuvent contacter le conseiller
actuellement sur le secteur:
Yanis SOUALMA 06 46 06 06 26
ysoualmia@ncnumericable.com

 

Renforcement du réseau électrique

secteur Cadalle-Lomy-Manthene

travelec

Cérémonie des vœux de la municipalité du 16 Janvier

 

Numérisation des registres

registres
En accord avec les archives départementales, l’association CousAin numérise l’ensemble de nos registres paroissiaux depuis 1641 et d’état civil (mariages naissances décès) jusqu’en 1942.
Cette opération a été effectuée avec le plus grand soin sous une lumière spéciale.
L’ensemble de ce travail sera intégralement vérifié par les archives départementales.
Ensuite l’association CousAin nous fournira ainsi qu’aux archives un DVD permettant une recherche aisée ainsi qu’une préservation des documents papier.
L’ensemble de ce travail est effectué bénévolement par l’association

TROPHEE

Pour les élections des 22 et 29 mars 2015
Saint Genis sur Menthon à reçu ce trophée pour
Le meilleur taux de participation (dans sa catégorie)

trophee

-L’agence postale de St CYR

est désormais ouverte
le mercredi de 14H30 à 17H30

-Communiqué du SMIDOM (voir page SMIDOM)