2019 Nouvel arrêté de lutte contre l’ambroisie
Nouvel arrêté préfectoral, relatif à l’ambroisies dans l’Ain
Cet arrêté du 25 juin 2019 et abroge l’arrêté du 3 juin 2013
http://www.ain.gouv.fr/lutte-contre-l-ambroisie-dans-l-ain-a1480.html
plan de lutte contre les ambroisies dans l’AiN
http://www.ain.gouv.fr/lutte-contre-l-ambroisie-dans-l-ain-a1480.html
2018 Arrêté cueillette & commercialisation des champignons
Cueillette Champignon Arrêté
2017 Deux Arrêtés Préfectoraux relatifs au brûlage des végétaux:
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage:
bruit
voir aussi dossier trouble de voisinage “bruit & comportement”:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Arrêté portant réglementation du brûlage
des déchets végétaux par les particuliers:
Arrêté relatif à la lutte contre l’ambroisie :
document d’information sur l’ambroisie :
référent ambroisie pour la commune: Michel BROCHAND
arrêté prescrivant la destruction obligatoire des chardons:
Voir le site des services de l’état pour tout les arrêtés concernant la vie courante exemple la cueillette est réglementé:
Jonquilles et muguet : cueillette autorisée… d’une seule main
Au chapitre bouquets de fleurs, il est formellement interdit de cueillir certaines espèces (tulipe des vignes, œillets sauvages…).
D’autres sont autorisées mais à certaines conditions.
On peut par exemple cueillir le muguet, le houx et les jonquilles mais il est interdit de prélever les parties souterraines (bulbes) et la quantité de la cueillette est limitée « à ce que la main peut contenir ».
Escargots : une histoire de taille de coquille et de saison
Escargots de Bourgogne et Petit-gris ne sont pas soumis à la même réglementation. Il est interdit de ramasser les escargots de Bourgogne entre le 1 er avril et le 30 juin ; le ramassage est autorisé le reste de l’année à condition que le diamètre de la coquille soit supérieur à trois centimètres. Le prélèvement des Petits-gris adultes (reconnaissable à l’ourlet qui borde leur coquille) est quant à lui autorisé toute l’année, tout comme celui des Pesons lorsque la coquille fait au moins trois centimètres de diamètre.
Champignons : 2 kg par jour et par personne, sans outil
Le ramassage des champignons, toutes variétés confondues, est autorisé toute l’année mais limité à une quantité maximum de deux kilogrammes par jour et par personne. Il est en revanche interdit d’utiliser des outils. Attention, les champignons appartiennent au propriétaire du sol, il faut son autorisation pour les récolter ; la récolte est généralement tolérée en forêt domaniale.
Les grenouilles : à la ligne du 1 er juillet au 31 décembre
La pêche à la grenouille est très réglementée : seuls les ranaculteurs (producteurs de grenouilles) sont autorisés à les prélever, avec des quotas. Pour les autres, seules la verte et la rousse peuvent être pêchées, à la ligne et avec une carte, exclusivement du 1 er juillet au 31 décembre.
